Conditions d’utilisation

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Vue d’Ensemble

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Délais d’Expédition et de Livraison

Robe de Ceremoine propose un intervalle d’expédition de 1 à 3 jours ouvrables. Les délais de livraisons sont de 6 à 16 jours ouvrables.

Acceptation des Conditions

En visitant ce site et/ou en achetant un de nos produits, vous vous engagez dans notre « Service » et acceptez d’être lié par les termes suivants (« Conditions Générales de Vente », « Conditions Générales de Vente et d’Utilisation », « Conditions »), y compris les termes, conditions et politiques additionnelles mentionnés ici et/ou accessibles par hyperlien.

Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier, changer ou remplacer toute partie de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation en publiant les mises à jour et/ou les modifications sur notre site web. Votre utilisation continue du site web ou votre accès à celui-ci après la publication de toute modification constitue une acceptation de votre part de ces modifications.

Hébergement de la Boutique

Notre boutique est hébergée sur Wordpress Ils nous fournissent la plate-forme e-commerce qui nous permet de vous vendre nos produits et services.

Article 1 – Conditions d’Utilisation de Notre Boutique en Ligne

En acceptant ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, vous attestez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’utiliser ce site web.

Interdiction d’Usage Illégal

L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite, et vous ne devez pas, dans le cadre de l’utilisation du Service, violer les lois de votre juridiction.

Article 2 – Conditions Générales

Nous nous réservons le droit de refuser à tout moment l’accès aux services à toute personne, et ce, pour quelque raison que ce soit.

Transmission des Informations

Vous comprenez que votre contenu (à l’exclusion de vos informations de carte de crédit) pourrait être transféré de manière non chiffrée et impliquer des transmissions sur divers réseaux.

Article 3 – Exactitude, Exhaustivité et Actualité des Informations

Ce site pourrait contenir certaines informations antérieures. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment.

Article 4 – Modifications Apportées au Service et aux Prix

Nous nous réservons le droit à tout moment de modifier ou d’interrompre le Service sans préavis et en tout temps.

Article 5 – Produits ou Services

Certains produits ou services peuvent être exclusivement disponibles en ligne sur notre site web.

Garantie de Satisfaction

Nous allons vous rembourser intégralement si vous ne recevez pas votre commande dans les 30 jours. (Protection de 30 jours de Robe de Ceremonie)

Article 6 – Exactitude de la Facturation et des Informations de Compte

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous.

Article 7 – Outils Facultatifs

Nous pourrions vous fournir l’accès à des outils de tierces parties sur lesquels nous n’exerçons ni suivi, ni contrôle, ni influence.

Article 8 – Liens de Tiers

Certains contenus, produits et services disponibles par le biais de notre Service pourraient inclure des éléments provenant de tierces parties.

Article 9 – Commentaires, Suggestions et Autres Propositions d’Utilisateurs

Si vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal, ou autrement, vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser autrement dans tout médium tout commentaire que vous nous envoyez.

Article 10 – Erreurs, Inexactitudes et Omissions

De temps à autre, il peut y avoir des informations sur notre site ou dans le Service qui contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent se rapporter aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d’expédition des produits, aux délais de livraison et à la disponibilité.

ARTICLE 10 – INFORMATION PERSONNELLE

Protection de la vie privée :

La soumission de vos informations personnelles sur notre boutique est dirigée par notre Politique de Confidentialité. Pour en savoir plus sur notre Politique de Confidentialité, cliquez ici.

  • Les informations sont collectées et conservées afin d’assurer le traitement et la gestion des commandes.
  • En accord avec la législation en vigueur, vos données ne sont pas utilisées à des fins commerciales vers des tiers.
  • Chaque utilisateur, en validant sa commande, accepte le traitement de ses données pour le suivi de sa commande et pour recevoir notre newsletter pour être informé de nos actualités. Chacun a le droit de s’opposer, gratuitement et sur demande, au traitement de ses données personnelles pour le marketing direct dans le cadre de notre newsletter, uniquement après traitement de sa commande. Il a aussi le droit de correction et de suppression de ses données en tout moment et sans frais. Toute personne a également le droit de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site : http://www.bloctel.gouv.fr/
  • Les données personnelles sont traitées conformément aux dispositions légales en vigueur.

ARTICLE 11 – ERREURS, IMPRÉCISIONS ET OMISSIONS

Il est possible que des informations sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs de typographie, des imprécisions ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition des produits, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, imprécision ou omission et de changer ou de mettre à jour des informations à tout moment et sans préavis.

ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES

Il vous est défendu d’utiliser le site ou son contenu pour des fins illicites ou pour enfreindre les lois en vigueur. Des actions telles qu’inciter des tiers à réaliser des actes illégaux, porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle, harceler ou diffamer quiconque, téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant, recueillir ou suivre les informations personnelles d’autrui, sont strictement interdites. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service pour non-respect de ces interdictions.

ARTICLE 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que votre utilisation de notre Service sera continue, rapide, sécurisée ou sans erreur. Nous ne garantissons pas non plus l’exactitude des résultats obtenus par l’utilisation du Service. Vous acceptez que nous puissions supprimer le Service pour des durées indéfinies ou annuler le Service à tout moment, sans notification préalable. Robe de Ceremonie, ainsi que nos employés, fournisseurs, et agents, ne peuvent en aucun cas être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation, ou de dommages de quelque nature qu’ils soient, liés à l’utilisation du Service.

ARTICLE 14 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser et de protéger Robe de Ceremonie , ainsi que notre société mère, filiales, partenaires, et employés, contre toute réclamation ou demande, incluant les honoraires raisonnables d’avocat, faite par toute tierce partie due à votre violation de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ou de toute loi ou droits d’un tiers.

ARTICLE 15 – SÉPARABILITÉ

Dissociabilité en cas d’Illégalité Dans l’hypothèse où une clause des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation serait considérée comme illicite, nulle ou inapplicable, cette clause pourra tout de même être mise en œuvre dans la mesure autorisée par la loi. La partie inapplicable sera réputée être dissociée de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, cette séparation ne devra pas influencer la validité et la mise en application des autres clauses restantes.

ARTICLE 16 – TERMINAISON

Conservation des Obligations Post-Terminaison Les obligations et les responsabilités des parties, engagées avant la date de terminaison, demeureront effectives après cette date pour toutes fins utiles. Ces Conditions sont en vigueur à moins qu’elles ne soient terminées par vous ou nous. Vous pouvez terminer ces Conditions à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site. Si nous estimons que vous n’avez pas respecté ces Conditions, nous pouvons également les résilier à tout moment sans préavis et vous demeurerez redevable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de terminaison, celle-ci incluse, et/ou l’accès à nos Services pourrait vous être refusé.

ARTICLE 17 – COMPLÉTITUDE DE L’ACCORD

Non-renonciation et Intégralité de l’Accord Notre incapacité à exercer ou appliquer tout droit ou disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Ces Conditions ou toute autre règle ou politique d’exploitation que nous publions sur ce site ou en relation avec le Service représentent l’intégralité de l’accord entre vous et nous et régulent votre utilisation du Service, substituant toutes communications, propositions et tous accords, antérieurs et contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous.

ARTICLE 18 – LOI EN VIGUEUR

Application des Lois du Delaware Ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, ainsi que tout autre accord séparé par lequel nous vous fournissons des Services, seront régis et interprétés selon les lois en vigueur au Delaware.

ARTICLE 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS

Mise à Jour des Conditions Générales La version la plus actuelle des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation est disponible sur cette page en tout temps. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de changer ou de remplacer toute partie de ces Conditions en postant les modifications sur notre site. Il est de votre responsabilité de consulter notre site périodiquement pour vérifier les modifications. Votre usage continu du site ou l’accès à celui-ci après la publication de modifications à ces Conditions constitue une acceptation de ces modifications.

ARTICLE 20 – COORDONNÉES

Contactez-nous Pour toutes questions concernant les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, vous pouvez nous envoyer un courriel à contact@robe-de-ceremonie.fr

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